Benoit Le Bars

De: Le Bars (Benoît)
Objet:
à la commission des clauses abusives
personnalités qualifiées en matière de droit
ou de techniques des contrats
membre suppléant
Groupe:
Commission des clauses abusives
suppleant
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000424921(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Le Bars (Benoit, Georges, Louis, Marie)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
TRAIN
Rattachés à la fraction de contingent 1994/12
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1995-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000740319(source JORF)
nomination
10 Février 199610/02/1996